Mentions légales
Éditeur du site
Le site [adresse définitive du site] est édité par la Fédération des Chœurs de France, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : [adresse complète du siège]
Numéro RNA : [W……… ou numéro de déclaration en préfecture]
Numéro SIRET : [si l’association en a un]
E-mail : [adresse de contact]
Téléphone : [numéro, facultatif]
Directeur de la publication
[Prénom NOM], en qualité de [Président / Présidente] de la Fédération des Chœurs de France.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France. RCS Lille Métropole 424 761 419. Site : www.ovhcloud.com.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, vidéos, logos, affiches, enregistrements, mise en page) est la propriété de la Fédération des Chœurs de France ou de leurs auteurs respectifs, et est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de la Fédération des Chœurs de France est interdite.
Crédits photos : [noms des photographes, si besoin].
Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site (formulaires de contact, inscription, espace choriste) sont destinées uniquement à la Fédération des Chœurs de France et à ses chœurs régionaux, pour la gestion de l’association et de ses activités. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur les données vous concernant. Pour exercer ces droits, écrivez à : [adresse e-mail de contact].
Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr). Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
Cookies
Le site utilise uniquement les cookies nécessaires à son fonctionnement, par exemple pour la connexion à l’espace choriste. [À adapter si des outils de mesure d’audience ou des vidéos externes déposent d’autres cookies.]
Liens externes
Le site contient des liens vers d’autres sites (réseaux sociaux, billetterie, vidéos). La Fédération des Chœurs de France n’est pas responsable du contenu de ces sites. La billetterie renvoie vers un site marchand qui dispose de ses propres conditions générales de vente.
Responsabilité
La Fédération des Chœurs de France s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreur. Elle ne saurait être tenue responsable d’une interruption du site ou d’un dommage lié à son utilisation.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Dernière mise à jour : [date de mise en ligne]